La licence RBQ expliquée en détails

La licence RBQ expliquée en détails

Il y a quelques semaines, nous avons publié un article qui résumait de façon assez simplifiée les formalités pour quelqu’un qui souhaitait entrer dans le milieu de la construction au Québec. Celui-ci couvrait les différentes licences qu’il est possible d’obtenir pour un entrepreneur, soit aussi bien les cartes de la CCQ que la licence RBQ. Dans le dernier cas, nous avons toutefois eu l’impression que les lecteurs pourraient vouloir davantage d’informations sur les détails liés à la licence RBQ.

N’hésitez donc pas à retourner lire notre article sur les formalités légales générales, mais continuez celui-ci pour approfondir un peu plus le sujet.

Note: Nous avons constaté que plusieurs lecteurs de cet article démontraient un intérêt à recevoir une formation pour l’obtention de la licence RBQ. Si c’est également votre cas, nous vous recommandons de consulter le site de CESGM, une des entreprises leaders à Montréal dans la formation pour les entrepreneurs.

Qui doit avoir une licence RBQ?

Selon la Régie du Bâtiment du Québec (https://www.rbq.gouv.qc.ca/licence.html), un entrepreneur en construction a l’obligation de posséder une licence RBQ lorsqu’il souhaite exercer ses activités de façon légales. Dans activités, on inclue aussi bien l’exécution des travaux en elle-même mais aussi l’envoi de soumissions, la sollicitation des clients et la publicisation de ses affaires.

Ceux qui construisent une propriété ou qui font construire une propriété (ou même qui promettent de construire ou de faire construire une propriété) sont appelés des promoteurs et ils ont eux aussi la nécessité d’obtenir la licence d’entrepreneur RBQ.

Celui qui possède un bâtiment ou une installation qui est soumise à la loi sur le bâtiment est forcé, lorsqu’il fait les travaux par lui-même, d’avoir une licence qu’on nomme « licence de constructeur propriétaire ». Cela est valable par exemple si vous devez effectuer des travaux de plomberie sur de la tuyauterie inox.

Y a-t-il une licence universelle?

Vu la grande variété des travaux qui peuvent être réalisés dans l’industrie de la construction, sachez que les licences sont délivrées selon une catégorie ainsi qu’une sous-catégorie bien précises. Une personne qui obtient une licence lui permettant d’effectuer des travaux de plomberie ne sera généralement pas habilitée à pouvoir installer des systèmes électriques, par exemple. Et il peut y avoir des licences complémentaires comme pour un plombier situé dans Montréal.

Comment se préparer à une licence?

On a ici une question bien importante : comment s’assurer que l’on possède les connaissances qui sont demandées par la Régie du Bâtiment pour la délivrance de la licence RBQ? Eh bien, selon le CESGM, la meilleure façon est de faire appel à une école offrant des modules de formation sur le sujet. Elles sont assez nombreuses dans la région du Grand Montréal : le CESGM lui-même, Gestion Solution Construction…

Au final, trois domaines généraux seront évalués pour tous les entrepreneurs. Il s’agit de l’administration des entreprises qui oeuvrent dans la construction, de la gestion convenable de la sécurité en milieu de chantier de construction ainsi que la gestion des projets et des chantiers d’une entreprise. Ce sont des examens qui durent entre 1h30 et 3h00 chaque, pour un total de quatre évaluations. Mais une fois que l’entrepreneur aura fait valider ses compétences générales, il devra aussi passer des évaluations particulières à la spécialisation.

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Que se passe-t-il suite à l’échec d’un des examens?

Si vous ratez un examen pour la première fois, vous aurez 30 jours pour vous inscrire à un examen de reprise. Le problème, c’est que si vous ratez celui-là également, vous serez forcés d’attendre 6 mois avant de le refaire! La note de passage est de 60%, comme à la petite école.

Quels sont les frais à payer?

Pour un entrepreneur général, le total des frais pour une nouvelle licence sera de 1008.06$. C’est un peu moins dispendieux pour celui qui souhaite être un entrepreneur spécialisé : C’est plutôt un total de 662.90$. Et malheureusement, ce n’est pas tout! Vous devrez évidemment payer pour les cours que vous suivrez auprès d’une école de formation à la RBQ. Ensuite, chaque examen vous coûtera 82.17$, peu importante si vous le passez réellement ou si vous obtenez une exemption.

Le maintien de la licence

Pour que la licence d’un entrepreneur soit maintenue, les frais de renouvellement doivent être payés à chaque année. Celui-ci doit bien sûr éviter de jeter sa licence, qui est un peu l’équivalent d’une plaque d’immatriculation pour une voiture. Le cautionnement RBQ, qui est de 10 000$ ou 20 000$ et qui est fourni par l’entrepreneur, doit également être maintenu pour qu’il conserve sa licence.

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1 Comment

  1. Une très bonne prèsentation , toute est claire , merci

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